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Marques déposées par NEUGNOT Gilles
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Domaine Chemin du Merle
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine Chemin du Merle
NEUGNOT Gilles

Numéro de dépôt :
3173320
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
09/07/2022
Domaine Chemin du Merle de NEUGNOT Gilles

Présentation de la marque Domaine Chemin du Merle

Déposée le 9 juillet 2002 par NEUGNOT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Domaine Chemin du Merle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est NEUGNOT Gilles domicilié(e) 15 CHEMIN DU Merle - 33440 - AMBARES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR NEUGNOT Gilles domicilié(e) 15 CHEMIN DU Merle - 33440 - AMBARES - France.

La marque Domaine Chemin du Merle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine Chemin du Merle est expirée depuis le 9 juillet 2022.


NEUGNOT Gilles - 15 CHEMIN DU Merle - 33440 - AMBARES - France


MONSIEUR NEUGNOT Gilles - 15 CHEMIN DU Merle - 33440 - AMBARES - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503477 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Chemin du Merle